Déposée le 27 novembre 2003 par UGUEN Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « mon artisan premium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est UGUEN Christian domicilié(e) Manoir Saint Armel Route de Laillé - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UGUEN CHRISTIAN domicilié(e) Manoir Saint Armel Route de Laillé - 35170 - BRUZ - France.
La marque mon artisan premium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon artisan premium est expirée depuis le 27 novembre 2013.
UGUEN Christian - Manoir Saint Armel Route de Laillé - 35170 - BRUZ - France
UGUEN CHRISTIAN - Manoir Saint Armel Route de Laillé - 35170 - BRUZ - France
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505513 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Instruments à main et outils entraînés manuellement, ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Appareils électroménagers : appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de cuisson et d'éclairage, réfrigérateur : tous ces produits sont fabriqués ou fournis par un artisan.
Matériaux de construction non métalliques, objets d'art en pierre, en béton et en marbre : tous ces produits sont fabriqués ou fournis par un artisan.
Meubles, glaces, cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, ivoire, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières : tous les produits précités sont fabriqués ou fournis par un artisan.
Tissus, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain : tous les produits précités sont fabriqués ou fournis par un artisan.
Supervision (direction) de travaux, maçonnerie, travaux de plâtrerie, de plomberie, couverture étanchéité, démolition de construction, nettoyage de bâtiments, restauration de mobilier : tous les services précités sont fabriqué ou fournis par un artisan.
Publicité, organisation de salons d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires.
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